SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SAS, WTC / 38EE1
Numéro de dépôt :
3602562
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/10/2028
Présentation de la marque COOLVERTER
Déposée le 3 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES WTC / 38EE1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « COOLVERTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-45 du 7 novembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES WTC / 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC / 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque COOLVERTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COOLVERTER arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES WTC / 38EE1 a également déposé les autres marques suivantes : SOMACHINE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SAS, WTC / 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France - SIREN 954503439
M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC / 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2018 n°2687759 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-12
Démarreurs pour moteurs ; régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs ; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques ; moteurs électriques ; tous les produits précités étant pour les systèmes de réfrigération, de chauffage, de climatisation et de ventilation.
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques à savoir : appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, boutons et voyants pour la commande et la signalisation, automates, armoires, coffrets, tableaux électriques, électroniques, de distribution, de mesure, de signalisation, d'interruption, de contrôle, de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique ; tous les produits précités étant pour les systèmes de réfrigération, de chauffage, de climatisation et de ventilation.
Services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance pour les produits des classes 7 et 9 mentionnés ci-dessus.
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